Conditions générales SANS POSE:
- L’objet de l’entreprise se limite aux travaux décrits dans la présente offre.
- Si des travaux supplémentaires sont commandés, le délai d’exécution sera augmenté avec l’accord des deux parties.
- Nous ne répondons pas au vice de sous-sol, des murs insuffisamment secs, des crevasses et d’autres causes.
- Les travaux seront facturés selon les tranches de payement stipulées dans les conditions particulières.
- Le défaut de payement d’une facture à son échéance nous autorise après mise en demeure par lettre recommandée d’arrêter les travaux.
Conditions particulières:
- 40% à la commande.
- Les panneaux ne seront mis en fabrication qu’à dater de la réception du paiement.
- Sans placement, payables dès réception des matériaux (départ usine).
- Les factures sont payables au N° BE 79 7512 0640 5633
- Cette offre est valable 30 jours. Le client reconnaît avoir pris connaissance et adhérer aux présentes conditions.
- Nos factures sont payables au comptant.
- Tout retard de payement entraînera une majoration qui portera de plein droit et sans mise en demeure préalable
- un intérêt de 12% l’an et sera majoré d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% avec un minimum de 75,00€ en application des art 1152 et 1229 du code civil.
- Les tribunaux de Liège sont seuls compétents en matière de contestation de payement.
Conditions générales AVEC POSE :
- L’objet de l’entreprise se limite aux travaux décrits dans la présente offre.
- Si des travaux supplémentaires sont commandés, le délai d’exécution sera augmenté avec l’accord des deux parties.
- Nous ne répondons pas au vice de sous-sol, des murs insuffisamment secs, des crevasses et d’autres causes.
- Les travaux seront facturés selon les tranches de payement stipulées dans les conditions particulières.
- Le défaut de payement d’une facture à son échéance nous autorise après mise en demeure par lettre recommandée d’arrêter les travaux.
Conditions particulières:
- 40% à la commande.
- Les panneaux ne seront mis en fabrication qu’à dater de la réception du paiement.
- Sans placement, payables dès réception des matériaux (départ usine).
- Les factures sont payables au N° BE 79 7512 0640 5633
- Cette offre est valable 30 jours. Le client reconnaît avoir pris connaissance et adhérer aux présentes conditions.
- Nos factures sont payables au comptant.
- Tout retard de payement entraînera une majoration qui portera de plein droit et sans mise en demeure préalable
- un intérêt de 12% l’an et sera majoré d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% avec un minimum de 75,00€ en application des art 1152 et 1229 du code civil.
- Les tribunaux de Liège sont seuls compétents en matière de contestation de payement.
