Conditions générales SANS POSE:

 

  • L’objet de l’entreprise se limite aux travaux décrits dans la présente offre.
  • Si des travaux supplémentaires sont commandés, le délai d’exécution sera augmenté avec l’accord des deux parties.
  • Nous ne répondons pas au vice de sous-sol, des murs insuffisamment secs, des crevasses et d’autres causes.
  • Les travaux seront facturés selon les tranches de payement stipulées dans les conditions particulières.
  • Le défaut de payement d’une facture à son échéance nous autorise après mise en demeure par lettre recommandée d’arrêter les travaux.

 

Conditions particulières:

 

  • 40% à la commande.
  • Les panneaux ne seront mis en fabrication qu’à dater de la réception du paiement.
  • Sans placement, payables dès réception des matériaux (départ usine).
  • Les factures sont payables au N° BE 79 7512 0640 5633
  • Cette offre est valable 30 jours. Le client reconnaît avoir pris connaissance et adhérer aux présentes conditions.
  • Nos factures sont payables au comptant.
  • Tout retard de payement entraînera une majoration qui portera de plein droit et sans mise en demeure préalable
  • un intérêt de 12% l’an et sera majoré d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% avec un minimum de 75,00€ en application des art 1152 et 1229 du code civil.
  • Les tribunaux de Liège sont seuls compétents en matière de contestation de payement.

 


Conditions générales AVEC POSE :

 

  • L’objet de l’entreprise se limite aux travaux décrits dans la présente offre.
  • Si des travaux supplémentaires sont commandés, le délai d’exécution sera augmenté avec l’accord des deux parties.
  • Nous ne répondons pas au vice de sous-sol, des murs insuffisamment secs, des crevasses et d’autres causes.
  • Les travaux seront facturés selon les tranches de payement stipulées dans les conditions particulières.
  • Le défaut de payement d’une facture à son échéance nous autorise après mise en demeure par lettre recommandée d’arrêter les travaux.

 

Conditions particulières:

 

  • 40% à la commande.
  • Les panneaux ne seront mis en fabrication qu’à dater de la réception du paiement.
  • Sans placement, payables dès réception des matériaux (départ usine).
  • Les factures sont payables au N° BE 79 7512 0640 5633
  • Cette offre est valable 30 jours. Le client reconnaît avoir pris connaissance et adhérer aux présentes conditions.
  • Nos factures sont payables au comptant.
  • Tout retard de payement entraînera une majoration qui portera de plein droit et sans mise en demeure préalable
  • un intérêt de 12% l’an et sera majoré d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% avec un minimum de 75,00€ en application des art 1152 et 1229 du code civil.
  • Les tribunaux de Liège sont seuls compétents en matière de contestation de payement.
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